Derniers sujets
Sujets les plus vus
Les posteurs les plus actifs du mois
Aucun utilisateur |
Rechercher
Rebuts Constantine
3 participants
Page 1 sur 1
Re: Rebuts Constantine
Bonsoir,
« objet non livrable » ou « envoi tombé en rebut » ou « rebuts » signifie le courrier, qui, pour une raison quelconque, ne peut pas être livré au destinataire et comprend tout courrier dont la livraison est interdite par la loi ou qui est refusé par le destinataire ou à l’égard duquel le port exigible n’est pas payé par l’expéditeur sur demande. (undeliverable mail)
source: http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._1298/TexteComplet.html
« objet non livrable » ou « envoi tombé en rebut » ou « rebuts » signifie le courrier, qui, pour une raison quelconque, ne peut pas être livré au destinataire et comprend tout courrier dont la livraison est interdite par la loi ou qui est refusé par le destinataire ou à l’égard duquel le port exigible n’est pas payé par l’expéditeur sur demande. (undeliverable mail)
source: http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._1298/TexteComplet.html
Hakim68- Un(e) des esprits PhilDz
- Nombre de messages : 816
Age : 55
Localisation : Là bas
Collection : Marcophile (Algérie), Flammes, Variétés
Télécartes
EA
Date d'inscription : 18/05/2007
Re: Rebuts Constantine
merci à vous pour cette info
samir_aet- Un(e) des esprits PhilDz
- Nombre de messages : 515
Age : 45
Localisation : Oran, Algérie
Collection : Timbres d'Algérie et de France, neuf et oblitéré
Date d'inscription : 17/01/2007
Sujets similaires
» CPA DE CONSTANTINE
» CPA DE CONSTANTINE
» EMA : CTR Constantine
» 10 belles CPA de Constantine
» Question sur TP Vue de Constantine
» CPA DE CONSTANTINE
» EMA : CTR Constantine
» 10 belles CPA de Constantine
» Question sur TP Vue de Constantine
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
11/3/2024, 12:18 par Ismail Khan
» semeuse 25c bleu millésime 3 références
24/2/2024, 15:15 par BARBIER
» OAS vs FLN : Contremarques pendant la guerre de libération nationale
5/2/2024, 17:59 par Christian Lohyn
» Tableau Pièces de Monnaies RADP: janvier 2012
14/12/2023, 07:39 par Ismail Khan
» AL MOHADES
27/4/2023, 21:20 par stanza
» 5 Dinars KM-E5
27/4/2023, 21:17 par stanza
» Billets spécimens d'Algérie
10/4/2023, 14:56 par Ismail Khan
» Timbres de collections Algérie
31/3/2023, 05:17 par SARI
» Site Algérien de philatélie
9/1/2023, 17:35 par manel
» 5 Dinars 1970 Spécimen et 500 Dinars 1970 Spécimen
31/12/2022, 13:22 par PC Collection